Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GRAIN
/
ID RAPSOIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID RAPSOIL
ID GRAIN, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4110750
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2024
ID RAPSOIL de ID GRAIN

Présentation de la marque ID RAPSOIL

Déposée par voie électronique le 7 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID RAPSOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ID GRAIN domicilié(e) 81 Rue de la république - 31330 - Grenade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ID GRAIN, M. Damien Paulhac domicilié(e) 81 Rue de la république - 31330 - Grenade - France.

La marque ID RAPSOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID RAPSOIL est expirée depuis le 7 août 2024.

ID GRAIN a également déposé les autres marques suivantes : ID SUNFOOD , ID SUN OIL , id grain special crops & seeds , ID SEEDS , ID SUNBIRD , ID LEGUMINEUSES


ID GRAIN, S.A.S. - 81 Rue de la république - 31330 - Grenade - France


ID GRAIN, M. Damien Paulhac - 81 Rue de la république - 31330 - Grenade - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.